Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bloc-E+
TOUT EN SOLAIRE, SARL

Numéro de dépôt :
3854006
Date de dépôt :
22/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2021
Bloc-E+ de TOUT EN SOLAIRE

Présentation de la marque Bloc-E+

Déposée le 22 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUT EN SOLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bloc-E+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUT EN SOLAIRE domicilié(e) 4 RUE GUSTAVE EIFFEL - 38320 - POISAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 498 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUT EN SOLAIRE domicilié(e) 4 RUE GUSTAVE EIFFEL - 38320 - POISAT - France.

La marque Bloc-E+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bloc-E+ est expirée depuis le 22 août 2021.

TOUT EN SOLAIRE a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTIONS-ENR , EOLE +


TOUT EN SOLAIRE, SARL - 4 RUE GUSTAVE EIFFEL - 38320 - POISAT - France - SIREN 511498552


TOUT EN SOLAIRE - 4 RUE GUSTAVE EIFFEL - 38320 - POISAT - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.