Déposée le 22 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUT EN SOLAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Bloc-E+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUT EN SOLAIRE domicilié(e) 4 RUE GUSTAVE EIFFEL - 38320 - POISAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 498 552 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOUT EN SOLAIRE domicilié(e) 4 RUE GUSTAVE EIFFEL - 38320 - POISAT - France.
La marque Bloc-E+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques.
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